Marque expirée - Marque en non vigueur

VECTOR SCANNER
Advanced Track and Trace (ATT) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3631157
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019
VECTOR SCANNER de Advanced Track and Trace (ATT

Présentation de la marque VECTOR SCANNER

Déposée le 19 février 2009 par la Société Anonyme (SA) Advanced Track and Trace (ATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTOR SCANNER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Advanced Track and Trace (ATT domicilié(e) 99, avenue de la Chataigneraie,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI domicilié(e) 223, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTOR SCANNER est expirée depuis le 19 février 2019.

Advanced Track and Trace (ATT a également déposé les autres marques suivantes : Hub2Track , ATT ADVANCED TRACK & TRACE , SpySeal , Process 2 Hub , STEALTH VECTOR , You pack it … We it! , ID Black Box , ID LABLINE , Razad , ATT WORLD S3P CERTIFICATION


Advanced Track and Trace (ATT) Société Anonyme - 99, avenue de la Chataigneraie,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 450621602


PARTENAIRES PI - 223, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Logiciels permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité créées par impressions ou créées autrement. Logiciels permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Logiciels informatiques spécifiquement conçus pour la lecture, la transmission et la visualisation de données vidéo, graphiques et audio. Logiciels pour le traitement de fichiers numériques. Logiciels d'accès à des réseaux informatiques, à des réseaux sans fil et à l'Internet. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du texte, du son, ou des images. Appareils de traitement des données pour l'industrie graphique, en particulier appareils de traitement des données pour la lecture d'images. Equipements électroniques, digitaux ou fonctionnant électriquement pour produire, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité créées par impression du créées autrement, en particulier imprimantes, lecteurs, scanneurs. Appareils pour visualiser, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité. Ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; installations, appareils et instruments de télécommunications et leurs pièces et parties constitutives ; appareils de visioconférence ; appareils d'audioconférences ; appareils pour l'affichage dynamique de données ; appareils de gestion de réseaux de télécommunications, et leurs systèmes de commutation et d'interconnexion ; dispositifs électroniques de communication ; dispositifs de communications sans fil ; matériel informatique ; appareils et instruments pour enregistrer, stocker, traiter, analyser, transmettre, distribuer et/ou afficher des données ; accessoires d'ordinateurs, y compris écrans tactiles ou non tactiles, tableaux interactifs, claviers, économiseurs d'écran ; appareils pour l'enregistrement de temps (horodatage). Supports d'enregistrement numériques, magnétiques, optiques ; supports de données numériques, magnétiques, optiques.

Services d'échange électronique de données ; services d'échange de documents et d'informations. Services de mise en œuvre de systèmes cryptés d'échanges de données. Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services d'affichages électronique (télécommunications) ; service de collecte et de distribution d'information. Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; services de télécommunications pour la création et l'entretien de fichiers. Services de transmission ; transmission électronique et/ou informatique de données ; transmission de messages, de données, de documents et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission de données informatisées par échange de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l'Internet. Services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; accès à Internet ; accès et location de temps à des bases de données et des réseaux informatiques.

Services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de produits, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes pour l'industrie graphique. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la traçabilité des produits ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité et la sécurité de données physiques et/ou électroniques. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la traçabilité et de la sécurité des produits. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Fourniture de bases de données informatiques en ligne t de bases de données explorables en ligne. Services de support techniques, à savoir résolution de problèmes logiciels et de matériel. Services d'installation de logiciels ; conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels.

Consultation en matière de sécurité, notamment consultation professionnelle en matière d'éléments de sécurité permettant l'authentification et la traçabilité de produits. Concession de licences de propriété intellectuelle.